USMA - Vie du syndicat

Compte-Rendu réunion plénière du CHSCT du 10 novembre 2017

Ont été examinés les différents points de l’ordre du jour : un compte rendu des visites effectuées à la CAA de Paris le 7 mars 2017, au TA de Nancy le 3 mai 2017 et à la ...

Droit des étrangers : audition de l'USMA

L’USMA a été entendue le 23 novembre dernier par la mission d’information réunie par l’Assemblée nationale sur l’application de la loi du 7 mars 2016 relative aux droits des ...

Projet de lois de finance 2018 : audition de l'USMA

L’USMA a été reçue mardi 7 novembre par M. Patrick Kanner, rapporteur de la commission des lois du Sénat sur les crédits consacrés au programme « Conseil d’État et autres ...

Baromètre social: la position officielle de l'USMA

Chers Collègues, les résultats du baromètre social vous ont été communiqués, ainsi que nous l’avions sollicité notamment lors du CSTACAA d’octobre ...

23 novembre 2017 : Audition de l'USMA - Droit des étrangers

L’USMA sera auditionnée le 23 novembre 2017 par la mission d’information réunie par l’Assemblée nationale sur l’application de la loi du 7 mars 2016 relative aux droits des ...

7 novembre 2017- Audition USMA - PLF 2018

L’USMA sera auditionnée le 7 novembre 2017 par M. Patrice Kanner, rapporteur pour avis de la commission des lois du Sénat sur les crédits consacrés au programme « Conseil d’État et autres ...

Elections du bureau de l'USMA : Félicitations à I. Ruiz et O. Thielen

Il a été procédé à l’élection d’un nouveau trésorier de l'USMA, en remplacement de Pierre Prunet, partant bientôt en retraite, et d’un nouveau secrétaire général adjoint, en ...

Rentrée 2017 de l'USMA : les prochaines échéances

Rentrée 2017 : les prochaines échéances

Prochaines échéances pour l'union syndicale des magistrats administratifs, pour les mois de Septembre et ...

Conseil syndical - 8 septembre 2017

Le prochain conseil syndical aura lieu vendredi 8 septembre, salle du Tribunal des conflits à compter de ...

Compte-rendu du Conseil syndical du 8 septembre 2017

Les résultats des élections professionnelles de juin 2017 ont été retracés. Le taux de participation s’élève à 66,99% (1354 électeurs, 907 votants et 867 suffrages valablement exprimés), ...

6 septembre 2017: Audition de l'USMA par la commission des Lois de l’Assemblée nationale sur le projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme.

Audition le 6 septembre2017 par M. Raphaël Gauvain, rapporteur désigné par la commission des Lois de l’Assemblée nationale sur le projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la ...

Statuts de l'USMA

Statuts de l'USMA, (Version approuvée par l’Assemblée générale du 19 novembre ...

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